Marque expirée - Marque en non vigueur

CYCLOPLAN
jacques Renouard Agissant pour le compte de la société “ afantic ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3554492
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
CYCLOPLAN de jacques Renouard

Présentation de la marque CYCLOPLAN

Déposée le 8 février 2008 par jacques Renouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOPLAN »

Le déposant est jacques Renouard Agissant pour le compte de la société “ afantic ” en cours de formation domicilié(e) 38 rue du hameau,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques RENOUARD domicilié(e) 38 rue du hameau,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOPLAN est expirée depuis le 8 février 2018.

jacques Renouard a également déposé les autres marques suivantes : afantic


jacques Renouard Agissant pour le compte de la société “ afantic ” en cours de formation - 38 rue du hameau,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France


jacques RENOUARD - 38 rue du hameau,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.